Publications

Le devoir d’information selon la LSFin, in Expert Focus, 1-2/2020, pp. 37 – 40, Alexandre de Senarclens et Charlotte Séchaud, 2020 - Lien vers l'article

De la faute au risque. Evolution de la responsabilité civile pour le risque dans les droits prussien, français et allemand au XIXe siècle, monographie à paraître

« Les collisions de responsabilités fondées sur le risque – De la faute en tant que facteur d’imputation et de réparation du fardeau du dommage », in Les responsabilités fondées sur le risque, Colloque du droit de la responsabilité civile 2017, Franz WERRO / Pascal PICHONNAZ édit., Berne, Stämpfli, 2018, pp. 27 – 40

La résolution à l'amiable des conflits en droit du travail, in: Arbitrage, Médiation et autres modes pour résoudre les conflits autrement, Ordre des avocats de Genève-Commission ADR, 2018, Nathalie Subilia, 2018

« Une petite révolution pour les gérants indépendants » (‘A small revolution for independent managers’), Mes Alexandre de Senarclens and Charlotte Séchaud, in the newspaper LE TEMPS, dated 23.10.18.

Enregistrement du temps de travail : une modification législative qui peine à déployer ses effets, in : Le temps. Nathalie Subilia, 2016

Les règles professionnelles et les activités atypiques de l’avocat inscrit au barreau (co-auteur avec Michel Valticos), in : SJ 2015 II 191.

« L’obligation de soins du médecin », in L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 55ss.

Article de Me Alexandre de Senarclens intitulé « Quelques considérations juridiques et politiques pour la place financière suisse » paru dans le périodique Point de Mire de janvier 2015.

International Liability of Corporate Directors: Switzerland, in: International Liability of Corporate Directors, co-author with Dimitri Iafaev, 2nd Ed., Release II, 2013, Juris Publishing, Inc., Denis Campbell and Christian Campbell (Eds.), pp. SW 1-34 Sonja Maeder Morvant, 2014

Article de Me Alexandre de Senarclens sur « Le Tribunal fédéral et des demandes américaines », paru dans le quotidien LE TEMPS le 17 septembre 2013.

Chronique de jurisprudence, Droit des assurances privées, JT 2012 II 129ss.

Plainte pénale pour concurrence déloyale ou clause de prohibition de concurrence, in : Rémy Wyler (Ed.), Panorama II en droit du travail, 2012, pp. 211-229. Nathalie Subilia, 2012

Chronique de jurisprudence, Droit des assurances privées, JT 2011 II 171ss. 

Regulation of Mutual Legal Assistance and Administrative Assistance in Tax Matters: Switzerland, co-author with Ekaterina Butler, International criminal law and international justice (Moscow), No. 4, 2011, pp. 18-23. Sonja Maeder Morvant, 2011

International Liability of Corporate Directors: Switzerland, in: International Liability of Corporate Directors, co-author with Dimitri Iafaev, 2nd Ed., 2011, Juris Publishing, Inc., Denis Campbell and Christian Campbell (Eds.), pp. 1-39 Sonja Maeder Morvant, 2011

Le check-up de votre société anonyme (4ème édition), co-auteur avec Jean-Daniel Poncet et Georges Fournier, Editions Cosmos, Berne 2010.

Bonus différés, le prochain dilemme des banques, co-auteur avec Alexander Troller, in : Le Temps, page Finance, 4 juin 2010, p. 16. Nathalie Subilia, 2010 

De vingt-six à un code de procédure civile, co-auteur avec Patrice Le Houelleur, in : Union Internationale des Avocats, Juriste international, 2010, pp. 35-37. Nathalie Subilia, 2010

La suppléance de l'avocat empêché, in : Revue de l'Avocat, FSA 2009.

Sanctions disciplinaires applicables aux avocats (co-auteur avec Me Michel Valticos), in : Défis de l'Avocat au XXIème siècle, Ed. Slatkine, Genève, 2008.

La Commission du barreau et la surveillance des avocats sous l'angle de la LLCA et de la LPAv/GE, in : Semaine Judiciaire 2007.

Du risque à la faute. Evolution de la responsabilité civile pour le risque du droit romain au droit commun, Genève, Bruxelles, Schulthess, Bruylant, 2006, 434p. 

« Vente internationale et propriété intellectuelle », in Zeup 1/2001, Munich, pp. 66ss, en collaboration avec Me Christian Rauda.

« Garantie en cas d’éviction et propriété intellectuelle dans la vente internationale », in Rudolf Meyer zum Abschied : Beiträge zum UN-Kaufrecht, zum internationalen Recht und zur Rechtsvergleichung, Genève, 1999, pp. 113ss. 

Le secret professionnel de l'organe de révision face au juge, in : Mélanges en l'honneur de Louis Lombard, Editeur Société de Contrôle Fiduciaire SA, Genève, 1992.